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Avis 20171153
Préfecture de la Moselle
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté prescrivant l'élaboration du plan de...
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Avis 20152777
Préfecture de la Moselle
Communication, en sa qualité de journaliste du Saarbrücker Zeitung, des rapports établis par la...
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Avis 20144556
Préfecture de la Moselle
Copie de l'arrêté modificatif incluant la commune de Menskirch, portant sur la création du...
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Avis 20144890
Préfecture de la Moselle
Copie de l'évaluation d'incidences « Natura 2000 » concernant le projet de liaison routière...
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Avis 20172648
Préfecture de la Moselle
Communication des documents administratifs relatifs aux sites classés suivants, ayant bénéficié...
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Avis 20132775
Préfecture de la Moselle
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de tirer le corbeau freux le 27 mai 2013, en...
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Avis 20130668
Préfecture de la Moselle
Communication des éléments suivants relatifs à la remise en état, par la société Rétia, de...