-
Avis 20201772
Comité économique des produits de santé (CEPS)
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut par voie postale, à la suite...
-
Avis 20202689
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des rapports périodiques de tolérance actualisés, n° CIP 377130‐1 ou 34009377130 1...
-
Avis 20203108
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication, à ses frais, par courriel, des décisions d'autorisation de mise sur le marché...
-
Avis 20210273
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des periodic safety update report (PSUR) / company core safety information (CCSI)...
-
Avis 20210564
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication, par mail ou par voie postale à ses frais, des éléments communicables du dossier...
-
Avis 20210745
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Copie des documents concernant la suspension et non reprise des essais cliniques de...
-
Avis 20212532
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Communication, dans le cadre du signalement qu’elle a effectué sur un médicament qui lui a...
-
Avis 20212835
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des recommandations de préparation de suspension orale (sirop ORA-Plus) et des...
-
Avis 20213011
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Copie, par courriel ou par voie postale, de la partie B du rapport d'enregistrement du produit...
-
Avis 20204545
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)
Communication des enregistrements de la réunion du groupe de travail multidisciplinaire du Haut...
-
Avis 20203253
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication du dossier d'évaluation finale ayant motivé l'autorisation de mise sur le marché...
-
Avis 20203310
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des documents relatifs à l’organisme notifié LNE-GMED :
1) le ou les rapports...
-
Avis 20201641
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'intégralité des...
-
Avis 20215236
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication, par courriel, du protocole scientifique de l'étude « Estimation de l’impact de la...
-
Avis 20215288
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication de la liste anonymisée de la totalité des effets indésirables des antidépresseurs...
-
Avis 20215333
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication, dans le cadre du signalement qu’elle a effectué sur un médicament qui lui a...
-
Avis 20215722
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication du courrier envoyé à la division des cabinets du ministère de la santé, en réponse...
-
Avis 20214908
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication de tout rapport, rapport préliminaire, tables numériques et statistiques ou autre...