-
Avis 20154177
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Communication d'une copie :
1) des documents suivants sur la base desquels a été pris l'arrêté...
-
Avis 20182831
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
-
Avis 20134838
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Copie du nouveau protocole d'entretien « commune de Cherrueix / DDTM d'Ille-et-Vilaine » ainsi...
-
Avis 20132185
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Copie des courriers adressés au Noroît-Club de Cherrueix dans le cadre de l'exécution de...
-
Conseil 20130407
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Caractère communicable, au président d'une association de protection de l'environnement, de...
-
Avis 20130963
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le dossier de...
-
Avis 20180033
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Communication par courriel ou courrier, des dossiers relatifs aux propositions d'aménagement ou...
-
Avis 20184270
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Copie des documents suivants :
1) la convention conclue entre l'Office national de l'eau et des...
-
Avis 20193793
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Copie, après occultation des mentions d'ordre personnel, de l'arrêté préfectoral accordé à...
-
Avis 20184332
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Communication, par voie électronique, du dossier contenant les informations relatives à la...