-
Avis 20213005
Mairie de Santa-Maria-Figaniella
Communication des éléments suivants relatifs à la parcelle communale A485 qui aurait été cédée...
-
Avis 20212506
Mairie d'Epône
Communication, par voie numérique ou par voie postale en cas d'impossibilité de numérisation, de...
-
Avis 20204417
Mairie de Roeux
Copie, sur support papier ou par courrier électronique, la commune proposant la consultation en...
-
Avis 20204574
Mairie d'Attainville
Communication, par voie postale ou électronique, d'une copie du dossier de permis de construire...
-
Avis 20204670
Mairie de Morsang-sur-Orge
Communication, avec le cas échéant la déclaration d'achèvement, des permis de construire...
-
Avis 20205004
Mairie de Villemoisson-sur-Orge
Communication d'une copie des quatre permis de construire (60c, 64, 66, 100) ayant pour objet la...
-
Avis 20205038
Mairie d'Avelin
Copie de l'autorisation de travaux concernant une extension du portillon et la pose d'une...
-
Avis 20205074
Mairie d'Allex
Communication, sous format numérique ou sous forme de copie papier à ses frais, à la suite d'une...
-
Avis 20205147
Mairie de Libourne
Communication, par consultation, de la déclaration préalable avant travaux ou du permis de...
-
Avis 20205173
Mairie d'Estillac
Communication d'une copie intégrale du dossier du permis d’aménager (PA 04791 20 A0001) accordé...
-
Avis 20205186
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Communication d'une copie du permis de construire concernant le numéro X.
-
Avis 20205239
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...
-
Avis 20205382
Mairie d'Epinay-sur-Seine
Copie, par courrier électronique et au format papier, de l'intégralité des documents contenus...
-
Avis 20205428
Mairie de Landaul
Communication du permis de construire accordé à la SCI Les Domaines du Cleff, déposé en mairie...
-
Avis 20205667
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 2A)
Communication de l'avis favorable du service « Risques eau et forêt » (SREF) en date du 4 mai...
-
Avis 20205688
Mairie de Rognac
Communication d'une copie des plans et du permis de construire X à Rognac.
-
Avis 20205693
Mairie de Vernègues
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de non opposition délivré le 15 octobre 2020 à la...
-
Avis 20210956
Mairie du Beausset
Communication des documents suivants :
1) la délibération n°2015.05.19.02 du 19 mai 2015...
-
Avis 20210975
Mairie de Lentilly
Communication, par courrier électronique ou sur CD-rom par voie postale, des documents suivants...
-
Avis 20211047
Mairie de Septeuil
Communication, si possible sous support dématérialisé par voie numérique ou en cas...