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Avis 20201337
Mairie d'Espelette
Communication du dossier transmis par Monsieur X, dans le cadre de la déclaration préalable n°...
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Avis 20204031
Mairie de Marseille
Communication, par courrier électronique, des déclarations préalables de travaux et des...
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Avis 20204076
Mairie de Guiscriff
Communication du courrier du 4 juin 2020 adressé par la direction départementale des territoires...
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Avis 20204105
Mairie de Saint-Ismier
Copie, sous format papier ou numérique, en version couleur, de l'ensemble des autorisations...
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Avis 20204131
Mairie de Petit-Bourg
Copie du dossier de permis de construire délivré à Monsieur X sur une parcelle cadastrée section X.
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Avis 20204143
Mairie de Saint-Martin-de-Gurson
Communication de l'intégralité des documents relatifs à la déclaration préalable de travaux...
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Avis 20204197
Mairie de Domérat
Communication du permis de construire relatif aux constructions actuellement en cours sur la...
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Avis 20204576
Mairie de Montreuil
Communication, de préférence par voie électronique, d'une copie de l'entier dossier de permis de...
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Avis 20212158
Mairie de Saint-Pierre-de-Lages
Communication du permis de construire n°X déposé par la SCI X le 26 octobre 2020, et retiré...
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Avis 20211742
Mairie de Bailleval
Communication d'une copie des documents relatifs au permis de construire n° X accordé le 16...
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Avis 20211907
Mairie de Saint-Pierre-d'Albigny
Communication des documents suivants :
1) une copie de l'intégralité des documents contenus dans...
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Avis 20212148
Mairie d'Istres
Communication, concernant le terrain situé au 2B rue de la Chantepierre, d'une copie des...
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Avis 20212509
Mairie de Sens
Copie de l'intégralité des documents contenus dans les dossiers de déclarations de permis de...
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Avis 20212620
Mairie de Roquefort-les-Pins
Communication, par courriel, de la copie au format numérique, des documents suivants, à la suite...
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Avis 20212652
Mairie du Gosier
Communication d'une copie intégrale des autorisations d'urbanisme délivrées sur les parcelles X...
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Avis 20212715
Mairie d'Eguilles
Communication d'une copie du permis de construire, des plans et du certificat de conformité de...
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Avis 20212784
Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire déposé...
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Avis 20203328
Mairie d'Abbécourt (02)
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) les baux de la commune ;
2) le...
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Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
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Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...