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Avis 20182860
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20180586
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication, sous format électronique de type CD Rom, clé USB, courriel ou téléchargement sur...
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Avis 20185401
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication, sous forme électronique, des documents relatifs à l'étude du fonctionnement...
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Avis 20190479
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication du formulaire de modification d'assolement PAC 2014 qu'elle a adressé le 16 juillet 2014.
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Avis 20193607
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication du rapport le concernant, établi par le docteur X, médecin de prévention, dans le...
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Avis 20194012
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Copie du commissionnement de Monsieur X l'autorisant à effectuer, les 6 septembre et 17 octobre...
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Avis 20201654
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Copie du rapport de contrôle d'urbanisme du 25 novembre 2019 réalisé dans les gîtes des Laurons...
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Avis 20200383
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication de la copie numérique des documents relatifs au financement et aux dépenses...
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Avis 20200615
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Copie des documents suivants :
1) le commissionnement de l'agent assermenté DDT X pour...
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Avis 20215850
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la carte professionnelle, le procès-verbal...