-
Avis 20205189
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des informations relatives à...
-
Avis 20205253
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication de l'avis émis sur l'OAP Camp Perrier du PLU de la commune de Lézan.
-
Avis 20205439
Mairie de Chanteau
Consultation du rapport d'étude de réflexion générale urbaine (société NARTHEX).
-
Avis 20210945
Préfecture du Gard
Communication ou consultation sur place avec prise de copie, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20211698
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) la convention d'intervention foncière du 14 octobre...
-
Avis 20211708
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par consultation avec prise de photo, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20211918
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication de la délibération du 20 décembre 2018 et de tout document afférent, ou, à défaut,...
-
Avis 20210012
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'évaluation domaniale en date du 21 novembre 2010 relative à la cession des...
-
Avis 20210051
Mairie de Paris
Communication des décisions et des conventions portant autorisation d'occupation du domaine...
-
Avis 20210116
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Communication de l'arrêté de déclassement concernant un terrain appartenant au domaine public...
-
Avis 20210138
Bordeaux Métropole
Communication de l'estimation de France Domaine n° 2016‐162V1349 en date du 25 mai 2016, citée à...
-
Avis 20210197
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des conventions d’occupation temporaire du...
-
Avis 20210254
Mairie de Nérac
Communication des documents suivants :
1) les actes d'urbanisme (autorisation de passage,...