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Avis 20150141
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie de la lettre de Nîmes Métropole demandant l'annulation de la procédure d'enquête publique...
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Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
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Avis 20150342
Mairie de Thuir
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20150385
Mairie de Vacquiers
Communication du devis établi par l'entreprise X dans le cadre de l'instruction du permis de...
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Avis 20150435
Mairie de Montauville
Copie, par courrier électronique, du règlement de service concernant la fourniture en eau potable.
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Avis 20152820
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 17)
Communication par courriel ou sur cédérom, en format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...
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Avis 20152828
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Copie de la lettre du 15 mars 2014 de l'Agence française de développement (AFD) accordant au...
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Avis 20152996
Mairie de Saint-André-de-Majencoules
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'intégralité...
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Avis 20152433
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement du Bugeon (SIEPAB)
Copie du rapport de contrôle de l'assainissement non collectif de la maison de Monsieur X X en...
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Avis 20152671
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Copie de l'audit d'acquisition portant sur les points justifiant la valeur de la société anonyme...
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Avis 20152697
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Copie de l'avis de la commission locale de l'eau (CLE) Bièvre Liers Valloire du 23 avril 2015...
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Avis 20144391
Mairie de Royaumeix
Communication des documents suivants :
1) le règlement de la distribution d'eau potable dans la...
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Avis 20144441
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce
Communication, de préférence par courriel, du schéma de distribution d'eau potable déterminant...
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Avis 20144544
Mairie d'Ille-sur-Têt
Copie, sur cédérom, de l'intégralité de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...
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Avis 20144547
Mairie de Nozay
Communication du plan d'évacuation des eaux usées concernant sa maison située 18 rue de la Folie Bessin.
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Avis 20144556
Préfecture de la Moselle
Copie de l'arrêté modificatif incluant la commune de Menskirch, portant sur la création du...
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Conseil 20144694
Mairie de Barnas
Caractère communicable à un administré des carnets de suivi sanitaire du réseau d’eau de la commune.
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Avis 20144716
Mairie de Lengronne
Copie des documents suivants :
1) concernant les redevances pour les années 2010 à 2012 :
a)...
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Avis 20144733
Communauté de communes de Petite Camargue
Communication des éléments suivants concernant le ramassage des déchets dans l'impasse du Plan à...
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Avis 20144824
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...