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Avis 20160229
Mairie de Cabriès
La copie du plan sommaire d'urbanisme couvrant la commune de Cabriès, approuvé par arrêté...
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Conseil 20160313
Mairie de Gournay-en-Bray
Caractère communicable, à une association agréée ou non pour la protection de l'environnement,...
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Avis 20160327
Mairie d'Isigny-le-Buat
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'accord préalable délivré à...
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Avis 20160396
Préfecture de l'Hérault
Copie, de préférence sur CD-ROM ou photocopie, de l'ensemble des pièces du projet du plan de...
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Avis 20160505
Mairie de Jaulgonne
Communication des documents suivants :
1) les dispositions du POS actuellement en vigueur...
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Avis 20160508
Mairie de Montagnac-Montpezat
Communication par courrier électronique de la pré-étude et des propositions transmises à la...
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Avis 20160560
Mairie de Goeulzin
Communication des documents suivants relatifs aux terrains dont la jouissance a été cédée par la...
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Avis 20160588
Mairie de Vignieu
Communication des documents suivants :
1) les documents composant le plan local d'urbanisme...
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Avis 20160614
Mairie de Fouesnant
Copie des avis du cabinet d’avocats de la ville dans le cadre de l’élaboration du plan local d’urbanisme.
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Avis 20160640
Mairie de Nonières
Copie des documents et éléments suivants :
1) la date à laquelle les terrains du lotissement...
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Avis 20160680
Mairie de Strasbourg
Communication des éléments suivants relatifs à l'état de l'occupation des sols des anciennes...
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Avis 20160718
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication du plan local d'urbanisme notamment :
1) le nouveau projet d'aménagement et de...
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Avis 20155620
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) :
1) le...
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Avis 20155621
Mairie de Cabriès
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...
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Avis 20155836
Mairie de Schoelcher
Copie des documents suivants :
1) le règlement du plan local d'urbanisme en vigueur applicable...
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Avis 20155873
Mairie de Montlognon
Copie, de préférence par courriel ou par photocopie, de documents relatifs au plan local...
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Avis 20155879
Mairie de Pourrières
Communication des dossiers soumis à enquête publique accompagnant les documents suivants :
1)...
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Avis 20155883
Mairie de Grosbreuil
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 14 juin 2011...
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Avis 20156010
Mairie du Gosier
Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé le 13 août 2015...
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Avis 20156062
Mairie de Rédéné
Communication de tout compte rendu ou liste de participants aux « ateliers participatifs »...