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Mairie de Bagnols-en-Forêt Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

Avis 20163442
Mairie de Bagnols-en-Forêt

Copie de l'acte administratif émanant de la préfecture du Var, portant sur le retrait ou...

15/09/2016 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20194428
Mairie de Bagnols-en-Forêt

Communication de la copie des documents suivants : 1) le dossier d’enquête publique portant...

20/02/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Enquête publique Infrastructures routières