-
Avis 20164582
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents suivants relatifs aux conditions de travail au sein du conseil...
-
Avis 20174627
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie des documents suivants concernant les 20 lots du marché public portant sur le programme...
-
Avis 20173170
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication du contrat de concession et de ses annexes, conclu avec la SOCIETE D'EXPLOITATION...
-
Avis 20184265
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, de l'extrait du registre des bordereaux de...
-
Avis 20184363
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, du bilan d'utilisation des crédits alloués...
-
Avis 20184358
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie des bordereaux de mandats du compte 6586 « Frais de fonctionnement des groupes d'élus »...
-
Avis 20196140
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des bordereaux de mandats des comptes 6247 «...
-
Avis 20194673
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, de l'exhaustivité des pièces accompagnant les...
-
Avis 20194739
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, de l'ensemble des rapports d'audit émis par...
-
Avis 20194874
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bordereaux de mandats des comptes...
-
Avis 20194903
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bordereaux de mandats concernant les...
-
Avis 20193174
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre portant sur la fourniture...
-
Avis 20210702
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des documents suivants :
1) les pièces relatives...