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Avis 20165433
Mairie d'Ecrouves
Communication des factures de la société ayant effectué le marquage au sol des places de...
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Avis 20165531
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants concernant la ligue régionale de basket-ball :
1) les...
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Avis 20165584
Syndicat d'économie mixte locale SARGET
Communication des éléments suivants :
1) l'acte indiquant le prix de vente de la parcelle cédée...
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Avis 20165586
Mairie de Saint-Beauzeil
Communication des documents suivants concernant les travaux de l'église de la commune :
1) la...
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Avis 20165623
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la convention signée le 13 mars 2014 entre la Banque postale et le ministère de...
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Avis 20165669
Mairie de Les Belleville
Communication, par consultation ou délivrance de copies, des délibérations et leurs annexes se...
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Avis 20165792
Mairie d'Outarville
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'état des recettes et des frais de...
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Avis 20165931
Mairie de Voisenon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la...
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Avis 20170037
Mairie de Ronchin
Copie des factures relatives à l'Office ronchinois de la culture et le Théatre des marionnettes.
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Avis 20162263
Syndicat intercommunautaire du littoral (SIL)
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20170143
Mairie de Montigny-en-Gohelle
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, pour la période du 30 septembre 2015 au 30...
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170211
Mairie de Vire
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) les budgets de...
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Avis 20170304
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Communication des documents suivants :
1) le montant des indemnités perçues chaque mois par le...
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Avis 20170317
Mairie de Drancy
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des factures d'honoraires d'avocat dus par la...
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Avis 20170394
Mairie de Biscarrosse
Copie des documents suivants concernant l'Association culturelle biscarrossaise (ACB) :
1) ses...
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Avis 20170413
Mairie de Dijon
Communication des sommes versées par le Crédit municipal de Dijon et déjà perçues par la...
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Avis 20170446
Mairie de Brenouille
Communication du budget selon la nomenclature M14.
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Avis 20170456
Mairie de Chens-sur-Léman
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la réalisation de travaux...
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Avis 20170475
Mairie de Cuers
Copie des comptes rendus financiers annuels 2014-2015 et 2015-2016 concernant le quartier des...