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Avis 20164272
Mairie d'Arnouville-les-Gonesse
Copie du permis de construire délivré à Monsieur X dans les années 1929 à 1931 pour une parcelle...
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Avis 20164274
Mairie de Sainte-Marie-de-Ré
Copie du permis de construire délivré sur la parcelle cadastrée X 405 en juin 2015.
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Avis 20164313
Mairie de Croissy-Beaubourg
Copie, par courriel ou téléchargement, du dossier de permis de construire n° 077146140006.
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Avis 20164320
Mairie de Roscoff
Copie des extraits du registre des délibérations du conseil municipal concernant l'aménagement...
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Avis 20164350
Mairie de Bidart
Copie de l'entier dossier de demande permis de lotir du lotissement Lore Landa.
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Conseil 20171678
Mairie de Landaul
Caractère communicable du plan de masse figurant dans un dossier de demande de permis de...
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Avis 20171869
Mairie de Blauvac
Copies des arrêtés accordant des permis de construire sur les parcelles AB 34, AB 297, AC 25, AE...
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Avis 20171914
Mairie de Vico
Copie du certificat d'achèvement des travaux exécutés par leur voisin, Monsieur X, dans le cadre...
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Avis 20171939
Mairie de Thorens-Glières
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté du 7 janvier 2016 portant délégation au bénéfice de...
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Avis 20172005
Mairie de Le Val
Copie de l'avis défavorable du gestionnaire de voirie communale du 5 janvier 2017 ayant motivé...
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Avis 20172053
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie des documents suivants :
1) la décision de contrôle de légalité accordant à la Chambre de...
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Avis 20172235
Préfecture de la Loire
Communication des documents suivants avec mention de la date de transmission dans les services...
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Avis 20165319
Mairie de l'Etang-la-Ville
Copie des décisions relatives aux nouvelles demandes de déclaration préalable et d'autorisation...
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Avis 20165334
Direction départementale des territoires de l'Orne (DDT 61)
Communication des certificats d'urbanisme accordés ou refusés déposés depuis 2014 relatifs à des...
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Avis 20165349
Mairie de Saint-Aunès
Copie de documents relatifs au permis d'aménager PA n° 0342016A0002 sur les parcelles AL 35 et...
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Avis 20165351
Mairie de Villelaure
Copie par courriel de documents relatifs au permis de construire n° PC 08414716S0004 délivré le...
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Avis 20165437
Mairie de Vidauban
Copie de documents relatifs à des travaux afférents à l'aménagement intérieur, et aux abords...
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Avis 20165526
Mairie de Calcatoggio
Copie de documents relatifs aux trois permis de construire suivants :
- n° 12A0002 délivré à...
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Avis 20165634
Mairie de Bonifacio
Copie des plans de façades des permis de construire suivants accordés à Monsieur X :
1)...
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Avis 20165699
Mairie de Valleroy
Copie du dossier de demande de permis de construire n° PC 05454215B0007, ainsi que la décision...