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Avis 20160327
Mairie d'Isigny-le-Buat
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'accord préalable délivré à...
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Avis 20160505
Mairie de Jaulgonne
Communication des documents suivants :
1) les dispositions du POS actuellement en vigueur...
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Avis 20160560
Mairie de Goeulzin
Communication des documents suivants relatifs aux terrains dont la jouissance a été cédée par la...
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Avis 20160634
Mairie de Vallouise
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20160640
Mairie de Nonières
Copie des documents et éléments suivants :
1) la date à laquelle les terrains du lotissement...
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Avis 20160680
Mairie de Strasbourg
Communication des éléments suivants relatifs à l'état de l'occupation des sols des anciennes...
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Avis 20160718
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication du plan local d'urbanisme notamment :
1) le nouveau projet d'aménagement et de...
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Avis 20155359
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Copie des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) ;
2) le...
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Avis 20155413
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants relatifs au PLU de Savigny-sur-Orge :
1) le projet de...
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Avis 20155498
Mairie du Barcarès
Copie, sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20155586
Mairie de Meyreuil
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 01306015K0020 délivré le 26 août 2015...
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Avis 20155616
Mairie de Ville-la-Grand
Copie des documents relatifs à un projet de reconstruction d'un centre commercial E. Leclerc...
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Avis 20155619
Mairie de Tourrettes-sur-Loup
Copie de l'ensemble du dossier relatif à la modification n° 3 du plan d'occupation des sols de...
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Avis 20155620
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) :
1) le...
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Avis 20155621
Mairie de Cabriès
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...
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Avis 20155836
Mairie de Schoelcher
Copie des documents suivants :
1) le règlement du plan local d'urbanisme en vigueur applicable...
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Avis 20155873
Mairie de Montlognon
Copie, de préférence par courriel ou par photocopie, de documents relatifs au plan local...
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Avis 20155879
Mairie de Pourrières
Communication des dossiers soumis à enquête publique accompagnant les documents suivants :
1)...
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Avis 20156010
Mairie du Gosier
Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé le 13 août 2015...
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Avis 20156069
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...