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Avis 20164241
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication de l'ensemble des pièces du marché public n° 15MA25 portant sur la construction...
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Conseil 20164285
Mairie de Villebon-sur-Yvette
Caractère communicable, à la société COTREF, société spécialisée dans l'expertise de...
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Avis 20164361
Mairie de Flers
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'analyse des...
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Avis 20164364
Centre ministériel de valorisation des ressources humaines de Rouen
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les risques...
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Avis 20164365
Mairie de Rochefort
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Diagnostic des...
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Avis 20164367
Centre Hospitalier Le Corbusier
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'audit de la TVA...
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Avis 20171656
ACM Habitat Office Public de l'Habitat de Montpellier Méditerranée Métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20171710
Mairie de Petit-Canal
Copie des documents suivants :
1) la procédure d'appel d'offres concernant les travaux...
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Avis 20171797
Mairie de Plouay
Copie des documents suivants relatifs à l'appel à projets portant sur l'installation d'une...
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Avis 20171814
Office public de l'habitat du Gard
Communication par courriel des documents suivants concernant le marché public de services...
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Conseil 20171823
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Caractère communicable des courriers échangés avec le mandataire du groupement RELAIS-THALASSO...
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Avis 20171828
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant les lots n° 3, 5 et 8 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20171837
Ministère de l'Intérieur
Copie des marchés portant sur les objets suivants, comprenant notamment le bordereau de prix...
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Avis 20171870
Régie Communale de Montdidier
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant les travaux réalisés sur la...
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Avis 20171934
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Fourniture de petit matériel horticole,...
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Avis 20171944
Mairie du Cannet-des-Maures
Copie de l’ensemble des pièces du marché public conclu avec l’atelier d’architecture X...
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Avis 20171950
Mairie de Lorient
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...
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Avis 20171971
Communauté de communes Centre Dombes
Copie des documents relatifs au contrat conclu avec la société CITINEA dans le cadre d'un...
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Avis 20171998
Mairie de Rochefort
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...