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Avis 20132430
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
Communication des éléments suivants :
1) toute information publiée par l'ARS au sujet des...
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Avis 20132487
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
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Avis 20130298
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
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Avis 20131034
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
Copie de l'acte d'engagement signé par l'ARS Nord-Pas-de-Calais pour le lot n°1 du marché de...
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Conseil 20130113
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public...
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Conseil 20124137
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
Caractère communicable, à la sœur d'un détenu décédé en chambre d'isolement, du rapport...
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Avis 20131715
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
Communication des documents suivants :
1) concernant les subventions octroyées par l'ARS NPDC à...