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Avis 20151413
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés fixant le régime indemnitaire pour tout...
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Avis 20151562
Préfecture de l'Aisne
Copies des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux établissant les listes, mises à...
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Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
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Avis 20144610
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDGFPT 17)
Communication des documents suivants liés aux épreuves du concours d'ingénieur territorial de...
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Avis 20141585
Ministère de la défense
Copie des documents suivants en vigueur en 2009 :
1) l'arrêté fixant la composition de la...
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Avis 20141689
Rectorat de l'académie de Limoges
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté supprimant le poste de sa cliente au sein du collège...
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Avis 20142616
Ministère de la défense
Communication des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX, fonctionnaire civil du...
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Avis 20141333
Orange Groupe
Copie des documents suivants pour la période 2007 à 2013 inclus :
1) le décret relatif au...
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Avis 20133257
Mairie de Versailles
Communication des documents suivants :
1) le rapport annuel sur l'obligation d'emploi des onze...
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Avis 20133031
Ministère de la défense
Communication des documents suivants concernant son client, candidat non admis aux sessions des...
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Avis 20130558
Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57)
Copie des documents suivants :
1) la décision prise, lors de la dernière séance du conseil...
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Avis 20123996
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance du poste de secrétaire de mairie publié...