-
Avis 20160882
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de l'extrait du compte rendu de la délibération du conseil municipal de Santeny en date du...
-
Avis 20160903
Mairie de Gasques
Communication des documents suivants, alors que le maire signale qu'ils sont consultables en...
-
Avis 20160905
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Copie de la délibération approuvant le recul des limites de la zone rouge du plan de prévention...
-
Avis 20160914
Mairie de Gournay-en-Bray
Copie, de préférence au format électronique ou papier, du rapport du commissaire enquêteur...
-
Avis 20160947
Communauté de communes de l'Outre Forêt
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal du Hattgau :
1) la...
-
Avis 20160949
Syndicat mixte du SCOT Littoral Sud
Copie, de préférence par courriel ou par courrier, de documents relatifs au schéma de cohérence...
-
Avis 20160973
Mairie de Delincourt
Copie de documents relatifs à la modification du plan d'occupation des sols des zones NDb et NC...
-
Avis 20161162
Mairie de Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les documents justifiant de l'affichage et de la...
-
Avis 20161458
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune dans le cadre du permis de...
-
Avis 20170885
Mairie de Champlitte
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols applicables aux parcelles...
-
Avis 20162759
Mairie de Carantec
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du rapport du commissaire enquêteur dans le...
-
Conseil 20156170
Mairie de Baugé-en-Anjou
Caractère communicable des procès-verbaux des réunions du groupe de travail constitué en vue de...
-
Avis 20156215
Mairie de Trémery
Copie des documents suivants concernant un projet de lotissement :
1) le plan local d'urbanisme...
-
Avis 20156219
Mairie de Pennautier
Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » :
1) le règlement initial ainsi que...
-
Avis 20156220
Préfecture de l'Aude
Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » :
1) le règlement initial ainsi que...
-
Avis 20160063
Mairie de Carqueiranne
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols de la commune :
1) le rapport de...
-
Avis 20160210
Mairie d'Arles
Copie des documents suivants :
1) le document graphique et règlement du plan d'occupation des...
-
Avis 20160220
Mairie de La Tour-d'Aigues
La copie des documents suivants :
1) le plan d'occupation des sols (POS) de la commune pour les...
-
Avis 20160227
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie du rapport du commissaire enquêteur, ainsi que les annexes, établi à la suite de l'enquête...
-
Avis 20160228
Mairie de Loyettes
Copie, sur un CD-ROM fournie par le demandeur, de l'ensemble des documents relatifs au plan...