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Avis 20162581
Mairie de Réty
Copie des fiches mensuelles d'heures effectuées et de congés dans le cadre de ses fonctions de...
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Avis 20170457
Mairie d'Ajaccio
Communication des documents suivants :
1) concernant Monsieur X :
a) la décision, contrat ou...
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Avis 20161356
Office public de l'habitat de Calais (OPH 62)
Communication par courrier électronique ou, à défaut, sur cédérom, d'une copie de son dossier...
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Avis 20184087
Metz Métropole
Communication des documents suivants :
1) les plans de prévention concernant la collecte par le...
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Avis 20182424
Mairie de Basse-Terre
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative par laquelle le personnel a été...
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Avis 20184044
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers
Copie de l'ensemble des arrêtés des différents brevets nationaux de sécurité et de sauvetage...
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Avis 20135130
Mairie de Nice
Communication des organigrammes nominatifs et détaillés de la ville de Nice et de la métropole...
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Avis 20131663
Communauté d'agglomération Vitré Communauté
Copie de ses feuilles de notation concernant la période de 2007 à 2010.