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Déchets Environnement Favorable Sans objet/Inexistant

Avis 20164204
Communauté de communes du Grand Chambord

Copie, par courriel, de documents émanant du groupe de travail spécifique sur les ordures...

03/11/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20141855
Communauté de communes du Coeur du Cotentin

Copie des documents suivants : 1) le règlement relatif à la gestion des déchets ménagers et...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20131557
Communauté de communes du Grand Couronné

Communication des documents suivants concernant la redevance incitative : 1) la décision...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Incompétence/Renseignement Défavorable/Secret Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20180036
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants établis dans le cadre du contrôle d'un site potentiellement...

19/04/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20191738
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM 12)

Communication des documents suivants : 1) le rapport relatif aux recherches engagées entre 2005...

28/11/2019 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20201909
Conseil départemental de Saône-et-Loire (CD 71)

Communication des documents relatifs aux travaux d'une desserte d'un site classé Seveso : 1)...

10/09/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Déchets Pollution