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Avis 20161501
Mairie d'Enghien-les-Bains
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le planning...
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Avis 20151842
Chambre de commerce et d'industrie Côte d'Opale (CCI 62)
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux, inclus dans une...
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Avis 20174732
Société publique locale Sud Rhône-Alpes Déplacements Drôme Ardèche (SRADDA)
Copie des documents suivants concernant les contrats de transports publics de voyageurs par...
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Avis 20024332
maire de Goussainville
- copie des documents suivants, relatifs à une procédure de délégation de service public lancée...
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Conseil 20031228
maire de Balma
- caractère communicable des documents suivants :
- concessions municipales d'affichage...
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Avis 20011592
directeur du centre hospitalier de Bastia
- copie du contrat de location passé dans le cadre d'une procédure de délégation de service...
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Avis 20194324
Syndicat mixte d’études d’aménagement et de gestion de l'île de loisirs d'Etampes (SMEAG)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...