Recherche - CADA

Mairie de Suresnes Favorable

Conseil 20165337
Mairie de Suresnes

Caractère communicable à un agent, de l'expertise médicale le concernant, effectuée à la suite...

19/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Accident du travail Dossier médical personnel
Avis 20162314
Mairie de Suresnes

Copie du document graphique du plan d'aménagement de la zone d'aménagement concertée des Deux...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20140566
Mairie de Suresnes

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants pour les exercices...

13/03/2014 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Subvention
Avis 20202357
Mairie de Suresnes

Communication de documents suivants au titre de l'année scolaire 2020‐2021 : 1) le nombre...

24/09/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20204516
Mairie de Suresnes

Consultation et copie de documents présentant un intérêt des trente-cinq accords collectifs...

07/01/2021 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20205170
Mairie de Suresnes

Communication, par courrier électronique à défaut par envoi postal, sachant que la commune exige...

21/01/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Déchets