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Avis 20175377
Mairie de Bayonne
Copie du contrat de mobiliers urbains en vigueur en 2012 passé avec la société X.
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Avis 20175404
Mairie de Villejuif
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...
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Conseil 20175433
VIATERRA
Caractère communicable, à la société X, candidate évincée au profit de la société X concernant...
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Avis 20175703
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la mise...
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Avis 20175753
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique, des documents suivants mentionnés par la ministre des armées...
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Avis 20175775
Etablissement public foncier de Lorraine (EPFL)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20175799
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20175804
Syndicat intercommunal de gestion de l'espace aquatique (SIGEA) de Chécy
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20175949
Nantes Métropole
Communication des documents suivants portant sur le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20175951
Communauté de communes Coeur de Nacre
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20175994
Mairie de Marans
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions passées avec des...
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Avis 20180848
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant les secteurs...
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Avis 20180942
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la société DREAM...
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Avis 20181068
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants concernant l'appel à projet relatif à la consultation d'opérateurs...
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Conseil 20181072
Mairie de Rodez
Caractère communicable, à un tiers, des documents suivants concernant le contrat de délégation...
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Avis 20181139
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur place, des...
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Avis 20181140
Syndicat mixte d'adduction d'eau potable et d'assainissement de la région de Valmont (SMAEPA 76)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur place, des...
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Avis 20181406
Société AGUR
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le programme contractuel de...
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Avis 20174399
Mairie de Koné
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174400
Mairie de Pouembout
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...