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Avis 20181914
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication de la facture, émise par la société WZ et associés relative à la co-construction...
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Avis 20182196
Mairie d'Arâches-la-Frasse
Copie de documents dans le cadre d'un recours tendant à l'annulation de la délibération du 12...
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Avis 20183861
Mairie d'Argelès-sur-Mer
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager accordé à la SARL X le 16 février 2018,...
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Avis 20183870
Mairie de Trégunc
Communication des documents suivants :
1) le plan de la zone de préemption Espace naturel...
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Avis 20183951
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'adoption du PLU de...
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Avis 20183960
Préfecture du Gard
Communication de toutes les décisions administratives (délibérations, arrêtés) prises par la...
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Avis 20184185
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Copie d'une étude de sol produite par la Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le...
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Avis 20184279
Mairie d'Ostricourt
Communication de la planche graphique du PLU des parcelles appartenant à son client, ainsi que...
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Avis 20184354
Mairie de Cressonsacq
Communication des modifications du PLU intervenues à l’issue du conseil municipal du 12 juillet...
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Avis 20184379
Préfecture de La Réunion
Communication, par courrier électronique, d'une carte indiquant sur fond de plan cadastral les...
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Avis 20181539
Toulouse Métropole
Communication des documents graphiques du plan d'occupation des sols et du plan local...
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Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
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Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
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Avis 20182471
Mairie de Jalogny
Copie de documents relatifs à la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme à la suite de...
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Avis 20182677
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère
Communication sur clé USB ou CD-ROM ou photocopie de documents relatifs au PLU de la commune...
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Avis 20182699
Mairie d'Aigues-Vives (34)
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération adoptant le PLU ;
2) la...
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Avis 20182763
Mairie de Lunel
Communication de la délibération du conseil départemental de l'Hérault ou d'une décision du...
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Avis 20182926
Mairie de Strasbourg
Communication de la liste et des périmètres de tous les biens concernés par la loi Maptam du 27...
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Avis 20183004
Mairie de Fitou
Copie des documents suivants :
1) l'évaluation du service des Domaines concernant les parcelles...
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Avis 20183153
Communauté de communes du territoire Nord Picardie
Copie de l’ensemble du dossier du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) dans sa version...