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Avis 20183796
Ministère de l'Intérieur
Communication de deux expertises réalisées par le Docteur X dans le cadre de l'examen de sa...
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Avis 20183855
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication des documents synthétisant les éléments suivants :
1) les actions de formation des...
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Avis 20183938
Centre hospitalier de Roanne
Communication de l'intégralité des pièces de son dossier médical personnel, notamment :
1) son...
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Avis 20183994
Mairie de Pau
Consultation et prises de photographies au moyen d'un appareil numérique sans flash du registre...
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Avis 20184008
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication du bilan d'utilisation des crédits alloués en personnel et en matériel durant...
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Avis 20184216
Mairie de Nancy
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20184218
Mairie de Dijon
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20184221
Métropole du Grand Nancy
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184222
Métropole de Lyon
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184224
Nantes Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184225
Mairie de Rouen
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184227
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184228
Métropole Rouen Normandie
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184229
Grenoble-Alpes Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184431
Communauté d'agglomération du Soissonnais
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20184798
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie des documents suivants, détenus par le consulat général de France à Abidjan (Côte...
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Avis 20184873
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des tableaux des procédures administratives recensées en vue de la...
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Avis 20184876
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication de l'ensemble des tableaux des procédures administratives recensées en vue de la...
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Avis 20184877
Ministère du travail
Communication de l'ensemble des tableaux des procédures administratives recensées en vue de la...
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Avis 20184905
Ministère des Armées
Publication en ligne, des documents suivants, relatifs au dernier renouvellement de...