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Avis 20183309
Mairie de Metz
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183311
Mairie de Méricourt (62)
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183316
Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20183320
Centre hospitalier universitaire de Poitiers (CHU)
Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son hospitalisation le 1er mars...
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Avis 20183322
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère (CPAM 38)
Communication de son décompte de paiement pour les mois de janvier, février, mars, avril, mai de...
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Avis 20183328
Préfecture de Vaucluse
Communication par courrier électronique de la version du POS en vigueur en date du 3 mars 2017...
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Avis 20183331
Mairie de Vaison-la-Romaine
Communication du dossier de déclaration préalable n° X délivrée en 2013 à Monsieur X pour un...
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Avis 20183340
Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France (CRRV)
Communication du document transmis par le Haut commissariat aux réfugiés concernant son client,...
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Avis 20183344
Groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil
Communication de l'intégralité des pièces son dossier médical d'accouchement, et non seulement...
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Avis 20183348
Mairie de Lille
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « Ecoles Anatole France et...
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Avis 20183357
Mairie de Ménerbes
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrée section AP n° 464-465 dont...
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Avis 20183359
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Copie de l'intégralité des pièces du dossier administratif de sa cliente, y compris toutes...
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Avis 20183370
SEMIDEP-Ciotat
Communication des documents suivants, concernant la convention en date du 23 décembre 1996,...
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Avis 20183371
Institut Gustave Roussy de Villejuif
Communication de l'entier dossier médical de son fils mineur, X.
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Avis 20183375
Mairie de la Biolle
Communication de toutes les autorisations d'urbanisme et de leurs dossiers de demande concernant...
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Avis 20183407
Mairie de Paris
Publication en ligne de tous les documents relatifs à :
1) la procédure de révision du règlement...
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Avis 20183423
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20183429
Mairie de Langon
Communication de la déclaration préalable DP X du 22 février 2018 et l’ensemble des pièces afférentes.
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Avis 20183432
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) l’autorisation d’occupation domaniale délivrée à...
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Avis 20183433
Réunion des assureurs maladie de la Sarthe (RAM)
Communication des décomptes de remboursement de sa fille, X, depuis le 4 septembre 2016.