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Avis 20183372
Mairie de Melun
Communication des documents suivants, relatifs au classement Grand Site de France de la Vallée...
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Avis 20185339
Mairie du Pouliguen
Communication de l'étude de diagnostic structurel des voûtes et des charpentes relative à...
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Avis 20191425
Mairie de Samogneux
Communication des documents suivants, concernant la reproduction et le déplacement à l'église de...
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Avis 20191639
Ministère de la culture
Communication, à ses frais, sous format numérique, des documents relatifs au musée de la commune...
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Avis 20194262
Centre des monuments nationaux (CMN)
Copie, par courrier électronique des rapports relatifs aux travaux de restauration de l'horloge...
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Avis 20191588
Centre des monuments nationaux (CMN)
Communication des documents suivants :
1) la liste des documents relatifs aux contrats et...
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Avis 20202924
Mairie d'Uzès
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement, des...
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Avis 20211531
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication d'une copie du rapport d'expertise réalisée par la compagnie d'Assurances X au...