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Avis 20202321
Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris
Communication, dans le cadre de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris, des...
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Avis 20202385
Préfecture des Yvelines
Communication, de préférence sous support numérique, des documents suivants se rapportant à la...
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Avis 20200453
Mairie d'Avignon
Communication des documents relatifs aux travaux de confortement de digues de la Barthelasse et...
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Avis 20201057
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
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Avis 20204542
Mairie de Ploudalmézeau
Communication de la copie du courrier de notification du rejet de l'état de catastrophe...
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Avis 20200814
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Communication, par consultation, du dossier relatif à l’implantation d’une antenne-relais au...
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Avis 20200880
Ministère de l'Intérieur
Communication de la copie de l'intégralité des documents et des données ayant fondé l'avis...
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Avis 20200924
Météo France
Communication de la copie de l'avis transmis à la commission interministérielle « catastrophes...
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Avis 20201078
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communisation des documents relatifs à la SARL X, sise à X :
1) l'arrêté portant amende...
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Avis 20201257
Communauté de communes Cingal - Suisse Normande
Communication du dossier technique amiante (DTA) concernant l école Jean Nourisson sise dans la...
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Conseil 20201370
Mairie de Fresnes
Caractère communicable, aux voisins plaignants, des documents relatifs aux nuisances olfactives...
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Avis 20195732
Mairie du Teil
Communication, par voie électronique, de la copie des documents de prévention et de protection...
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Avis 20195877
Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF de Nouvelle-Aquitaine)
Communication de la copie des documents relatifs aux diagnostics environnementaux réalisés sur...
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Avis 20195989
Mairie de L'Abergement-Clémenciat
Communication des documents relatifs à l'implantation d'une antenne relais sur la commune :
1)...
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Avis 20200581
Mairie de Revest-des-Brousses
Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des documents relatifs à...
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Avis 20210930
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication, sous forme électronique, des éléments suivants relatifs à l'état sanitaire de...
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Avis 20210953
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication du rapport, établi par le bureau d'études mandaté par la communauté...
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Avis 20211285
Préfecture de l'Aude
Communication du cahier des charges de chacune des études suivantes mentionnées dans le...
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Avis 20212005
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des éléments relatifs au site classé de « X », X anciennement exploité par la X,...
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Avis 20212029
Préfecture de l'Allier
Communication de l'intégralité des observations (papiers et web) déposées dans le cadre de...