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Avis 20164511
Mairie d'Alès
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20164939
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie de l'ensemble des documents publics publiés depuis janvier 2013 par l’association Club...
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Avis 20164323
Préfecture de l'Aisne
Communication des documents suivants concernant le Centre national d'accompagnement familial et...
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Avis 20171684
Conseil régional du Grand Est
Communication par voie électronique des documents suivants dans le cadre de l'octroi d'une...
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Avis 20171713
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication des documents suivants, concernant l'aide publique accordée au projet X - dit «...
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Avis 20172155
Préfecture de l'Aisne
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant l'association X :
1)...
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Avis 20172157
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, au titre de l'année 2016 , concernant l'association X :...
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Avis 20165258
Mairie de Gamarde-les-Bains
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165259
Mairie de Fréjus
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165263
Mairie de Châteaurenard
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165264
Mairie de Céret
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165268
Mairie de Boujan-sur-Libron
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165271
Mairie du Houga
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165275
Mairie de Rion-des-Landes
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165276
Mairie de Riscle
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165280
Mairie de Tartas
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165281
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20162225
Conseil départemental de la Moselle
Communication, en sa qualité de conseiller départemental et membre de la commission permanente,...
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Avis 20162226
Fonds jeunesse et éducation populaire (FONJEP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...