-
Avis 20190769
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication dans le cadre de la décision n°2018A042 du 17 septembre 2018 de l’ARS de...
-
Avis 20211610
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants concernant l’hôpital Sainte-Périne (AP-HP) :
1) les comptes...
-
Avis 20202590
Centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson
Communication, par la voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) l’acte de...
-
Avis 20212988
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20212989
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20212990
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20212991
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20212992
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20212993
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20212994
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20212995
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20212997
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20212998
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20212999
Agence régionale de santé de Normandie (ARS 14 - Direction régionale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20205649
Centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry
Communication, en sa qualité de membre du conseil de surveillance, des documents relatifs au...
-
Avis 20205432
Centre gérontologique départemental des Bouches-du-Rhône
Communication des procès-verbaux des conseils de surveillance de l'établissement sur l'année 2020.
-
Avis 20214313
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20214314
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20215398
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens en cours et des procès-verbaux des visites...
-
Avis 20215630
Centre hospitalier spécialisé Montperrin
Communication des procès-verbaux des conseils d'administration du 8 janvier et du 20 mai 2021.