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Avis 20210248
SA d'équipement du Littoral de Thau - SA ELIT
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
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Avis 20210249
Société Publique Locale Bassin de Thau
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
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Avis 20204487
Mairie d'Artemare
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des documents suivants, produits ou...
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Avis 20205047
Mairie de Festubert
Communication des documents suivants :
1) par consultation en mairie et non par envoi de copies...
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Avis 20205234
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...
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Avis 20205392
Mairie de Wasquehal
Communication, sur la clé USB fournie par ses soins, de la copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20214213
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...