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Avis 20203918
Mairie de Troarn
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par retour de mail ou par mise à...
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Avis 20204059
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, de la copie des documents suivants...
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Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210257
Mairie de Saint-Etienne
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants :
1) le relevé...
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Avis 20210757
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, en tant que conseillère municipale, des documents suivants sous format...
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Avis 20210883
Mairie de Villeneuve-de-Marc
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants relatifs aux emplois publics...
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Avis 20212693
Bordeaux Métropole
Copie du rapport d'enquête diligentée à la suite du sinistre survenu à sa cliente le X, Place Roumégoux.
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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20213074
Mairie de Lapugnoy
Communication des documents suivants :
1) la copie des factures correspondant aux honoraires...
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Avis 20213713
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
I)...
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Avis 20216533
Communauté d'agglomération du Niortais
Communication de la copie des documents suivants :
1) les devis et les factures d'acquisition...