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Avis 20180753
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Conseil 20181892
Mairie de Montaut
Communicabilité sur la page Facebook « Mairie de Montaut » de tout ce qui est mis à l'affichage...
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Avis 20181922
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, de manière dématérialisée soit par courrier électronique ou par transfert de...
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Conseil 20180650
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Caractère communicable et l'éventuelle possibilité de déclarer abusive la demande faite par un...
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Avis 20185509
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr »des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20191311
Mairie de Savigny (74)
Consultation des documents suivants :
1) les dossiers de permis de construire :
- n° X ;
- n° X...
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Avis 20202296
Mairie de Loriol-sur-Drôme
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'UNICEF concernant la nuit...
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Avis 20203628
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants :
1) le rapport de visite des agents de la mairie du...
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Avis 20214000
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants issus des conseils communautaires de novembre 2016 à...