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Avis 20135108
Mairie de Maureillas-las-Illas
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant de la révision...
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Avis 20135125
Mairie d'Amiens
Copie en couleur de documents suivants relatifs au PLU de la commune :
1) le dossier de...
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Avis 20135321
Mairie de Saint-Agathon
Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée AL 123 lui appartenant, déclassée de la zone...
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Avis 20141821
Mairie de Combaillaux
Copie de documents annexés au dossier de POS de la commune, notamment :
1) l'annexe III 3.a :...
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Avis 20141993
Mairie de Fleurieux-sur-L'Arbresle
Copie sur CD-ROM des documents suivants concernant le PLU de la commune de...
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Avis 20142072
Mairie de Garcelles-Secqueville
Copie de documents relatifs à l'approbation et à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de...
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Avis 20142086
Mairie de la Perche
Copie des documents suivants :
1) la délibération par laquelle le conseil municipal de la...
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Avis 20142110
Mairie de Tourves
Copie des documents suivants :
1) la délibération adoptée le 24 janvier 2002 par le conseil...
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Avis 20142175
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
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Avis 20142224
Mairie de Montady
Communication des documents suivants :
1) le règlement du plan d'occupation des sols...
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Avis 20140649
Mairie de Boulazac
Copie de préférence par courrier électronique, de documents relatifs au PLU de la commune :
1)...
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Avis 20140707
Mairie d'Octeville-sur-Mer
Copie de l'intégralité des dossiers de PLU et de première modification de PLU de la commune,...
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Avis 20140802
Mairie de Rives
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20140992
Mairie de Montady
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le rapport de présentation ;
2) le plan...
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Avis 20141001
Mairie de Berteaucourt-les-Thennes
Consultation de l'ensemble du dossier relatif à l'enquête publique concernant le PLU de la...
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Avis 20141065
Mairie de Pournoy-la-Chétive
Copie du document de présentation exposant les orientations générales du plan d'aménagement et...
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Avis 20141155
Mairie de Rambaud
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal du...
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Avis 20135997
Mairie de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Copie de documents relatifs à la révision du POS et sa transformation en PLU approuvée par la...
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Avis 20136085
Mairie de Bompas
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la révision du...
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Avis 20140470
Mairie de Lamorlaye
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...