Recherche - CADA

Mairie de La Seyne-sur-Mer Sans objet/Communiqué

Avis 20170472
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie de l'analyse établie par le bureau d'étude ARTELIA sur le mode de gestion du futur service...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20153430
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie du courrier adressé à la SCI Résidence Le Kissling le 1er mars 2013 faisant état des...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144658
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143764
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie de documents concernant les travaux effectués par son voisin, Monsieur XXX dans sa...

30/10/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Judiciaire Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infractions
Avis 20131668
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie des documents suivants : 1) le plan local d'urbanisme (PLU) adopté le 24 février 2004...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20193725
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Communication, en sa qualité de conseiller municipal et départemental, de l'organigramme complet...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200336
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif