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Gestion des établissements de santé Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20190248
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)

Communication, par courrier électronique, ou, le cas échéant, par courrier postal, à ses frais,...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20190289
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)

Communication, par courrier électronique, ou, le cas échéant, par courrier postal, à ses frais,...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20190511
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)

Communication des documents suivants : 1) les chiffres clés des exercices 2013 et 2016 de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20184591
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)

Communication des autorisations d'exercice délivrées au Centre Hospitalier Universitaire de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Agrément Gestion des établissements de santé
Avis 20191170
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier

Communication des chiffres clés de l'établissement pour les années 2006 et 2007 (avec le détail...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Budgets et comptes
Avis 20183605
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)

Communication des documents suivants : 1) l'avis favorable émis par la commission spécialisée de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20191952
Clinique mutualiste du Médoc

Communication des documents relatifs à la suite de ses deux consultations au service des...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Dossier médical personnel Armée
Avis 20195414
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication, en sa qualité de sénateur de Seine-Saint-Denis, de l'ensemble des dossiers de la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20202904
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Communication de l’Audit diligenté par l’ARS concernant le service des urgences du centre...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20203640
Centre hospitalier de Valence

Communication de l’Audit diligenté par l’ARS concernant le service des urgences du centre...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20203958
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)

Copie, par courrier électronique, de l'ensemble des documents, rapports compris, se rapportant...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20200305
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)

Communication du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens entre l’ARS Île‐de‐France et la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Gestion des établissements de santé
Avis 20202284
Ministère des solidarités et de la santé

Communication de tous les échanges de courriers et/ou courriels intervenus, depuis 2016, entre...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT