-
Avis 20212468
Mairie de Milhac
Communication, à la suite de précédentes transmissions, de la copie des études et des plans de...
-
Avis 20205291
Ministère de la Transition écologique
Communication, par courriel, du rapport final de la mission d’inspection relative au barrage de...
-
Avis 20215389
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants, dans le cadre du grave sinistre d'inondation par...
-
Avis 20215493
Mairie de Ponthévrard
Communication des schémas techniques complets du bassin de rétention situé à proximité de son domicile.
-
Conseil 20215701
Conseil régional d'Ile-de-France
Caractère communicable du dossier technique amiante (DTA) des lycées gérés par la région, situés...
-
Avis 20215724
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de...