-
Avis 20161675
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants relatifs aux zones non aedificandi :
1) la liste détaillée et...
-
Avis 20162152
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs au réaménagement du site Quebecor :
1) le contrat formalisant...
-
Avis 20162603
Mairie de Strasbourg
Copie photographique du plan originel joint au texte de la loi de 1922 permettant de figurer les...
-
Avis 20170375
Mairie de Strasbourg
Copie, dans le cadre de la loi n° 90-1079 du 5 décembre 1990 relative aux zones non aedificandi...
-
Avis 20171111
Mairie de Strasbourg
Communication par courriel ou sur clé USB de documents relatifs aux nuisances sonores générées...
-
Avis 20160141
Mairie de Strasbourg
Copie des éléments suivants :
1) la surface non construite des parcelles d'emprise de...
-
Avis 20160681
Mairie de Strasbourg
Communication des documents (avis des Domaines, délibération du conseil municipal ou du conseil...
-
Avis 20155414
Mairie de Strasbourg
Communication de la surface des constructions utilisée par les services de la ville dans le...
-
Avis 20155677
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...
-
Avis 20155888
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...
-
Avis 20182256
Mairie de Strasbourg
Communication de documents relatifs aux établissements AEDAEN, sis place du 4 et 6 rue des...
-
Avis 20172451
Mairie de Strasbourg
Communication de documents relatifs aux établissements portant l'enseigne AEDEN Place, situés...
-
Avis 20140904
Mairie de Strasbourg
Communication d'une copie du « bail rural à clauses environnementales » signé par la ville de...
-
Avis 20184787
Mairie de Strasbourg
Copie du plan servant de base légale à la cartographie municipale de la zone non aedificandi...
-
Avis 20200561
Mairie de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) le plan du domaine public de la ville et de...
-
Avis 20211462
Mairie de Strasbourg
Communication, à la suite de l'arrêté du 25 novembre 2020 réglementant le stationnement au X,...
-
Avis 20210798
Mairie de Strasbourg
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, de l'acte de vente et de ses éventuelles...