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Avis 20210333
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (DDTM 14)
Communication des documents relatifs à Monsieur X :
1) la copie de ses ordres de mission du 19...
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Avis 20213090
Préfecture de l'Oise
Communication des documents suivants relatifs à la détention de faune sauvage captive :
1) les...
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Avis 20213226
Mairie de Saint-Raphaël
Communication des documents relatifs aux travaux d’assainissement entrepris dans le secteur de X...
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Avis 20213228
Estérel Côte d'Azur Agglomération (ex-Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM))
Communication des documents relatifs aux travaux d’assainissement entrepris dans le secteur de X...
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Conseil 20214173
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Caractère communicable, à un administré, d'une convention de collecte des déchets industriels...
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Avis 20211969
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants cités au visa de...
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Avis 20212358
Mairie de Montagny-lès-Seurre
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210377
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Ariège (DDCSPP 09)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210382
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210383
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210384
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210385
Direction Départementale de la Protection des Populations du Calvados (DDPP 14)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210386
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze (DDCSPP 19)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210387
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210389
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Doubs (DDCSPP 25)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210390
Direction départementale de la protection des populations de la Drôme (DDPP 26)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210391
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Eure-et-Loir (DDCSPP 28)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210392
Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210393
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corse-du-Sud (DDCSPP 20)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210394
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Corse (DDCSPP 2B)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...