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Avis 20182871
Mairie de Lille
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017 :
à...
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Avis 20185350
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants relatifs à une subvention versée au profit de la fédération...
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Avis 20190625
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication, dans sa version complète, du document précisant pour l'ensemble des organismes de...
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Avis 20191341
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la copie de l'ensemble des documents contenus dans son dossier administratif...
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Avis 20193393
Ministère de l'économie et des finances
Copie, par courrier électronique au format PDF, des six « contrats à impact social » ainsi que...
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Avis 20194282
Direction départementale de la cohésion sociale de la Charente-Maritime (DDCS 17)
Communication de la liste des associations bénéficiaires des subventions attribuées par le...
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Avis 20200596
Ecole nationale d'administration (ENA)
Communication de tous les justificatifs nécessaires au défraiement des déplacements...
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Avis 20200934
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...
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Avis 20205037
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le courrier ou tout...