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Avis 20155002
Mairie de Cazouls-lès-Béziers
Consultation des comptes de l'association X, pour les années 2013 et 2014.
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Avis 20155074
Mairie de Quiévrechain
Copie, en sa qualité de président du groupe des élus minoritaires, de l'intégralité de l'audit...
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Avis 20155099
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Communication du grand livre des dépenses et des recettes de la comptabilité 2014 comprenant la...
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Avis 20151653
Mairie de Bezolles
Communication par voie postale ou électronique des documents suivants :
1) le compte de...
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Avis 20151708
Mairie de Valence
Communication des comptes ainsi que des justificatifs correspondants concernant l'association...
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Avis 20151767
Mairie d'Arcachon
Communication, de préférence par courriel, des factures réglées depuis le 1er janvier 2014 en...
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Avis 20150221
Mairie de Roquevaire
Communication des documents comptables relatifs aux comptes de la commune faisant apparaître la...
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Avis 20150401
Mairie de Villelaure
Copie des documents suivants :
1) le grand livre des comptes 2013 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20150452
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie du compte rendu financier pour l'exercice 2012 de l'Association de solidarité pour les...
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Avis 20150489
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Communication des données constitutives du compte administratif 2014 et du budget primitif 2015.
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Avis 20150579
Mairie d'Avrainville
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les travaux effectués dans la maison...
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Avis 20150641
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie, de préférence sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à l'attribution...
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Avis 20152897
Mairie de Châtillon
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le grand livre de...
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Avis 20153015
Mairie d'Aigremont
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des...
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Avis 20153160
Mairie de Sallaumines
Communication, en sa qualité de membre du conseil d'administration du centre communal d'action...
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Avis 20153311
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20153314
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal n°...
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Avis 20153363
Préfecture du Val-de-Marne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté interministériel du ministre de...
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Avis 20153392
Communauté de Communes Val de Gers
Communication intégrale des documents suivants :
1) le détail au niveau de l'article des comptes...
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Avis 20153449
Office public de l'habitat de Périgueux (24)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants pour les années 2013 et 2014 :
1)...