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Avis 20090775
maire de Marnay-sur-Seine
- copie du discours prononcé le 4 janvier 2009 par le maire de la commune au titre de ses voeux...
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Avis 20111095
maire de Sciez
- avis en page 3.
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Avis 20155585
Mairie de Beaumont-du-Lac
Communication des documents suivants relatif à leur concession funéraire :
1) le plan du...
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Avis 20150770
Mairie de Nogent-sur-Marne
Copie des rapports d’activité du comité d’éthique de la vidéoprotection pour les années 2011,...
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Avis 20144319
Préfecture du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) les testaments ainsi que les codicilles se rapportant aux...
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Avis 20084095
maire de Livernon
- la copie des documents suivants :
1) le plan actualisé du cimetière ;
2) la lettre d'analyse...
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Avis 20052178
maire d'Arc et Senans
- copie des documents suivants :
1) plan du cimetière en l'état au 10 décembre 2004, avec le nom...