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Avis 20193941
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux travaux de voirie...
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Avis 20195076
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
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Avis 20202071
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication des documents suivants :
1) le plan des travaux provisoires de l'aménagement de...
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Avis 20213042
Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Communication du rapport relatif au suivi du plan de relance autoroutier (PRA) que...
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Avis 20213298
Mairie de Cauchy-à-la-Tour
Copie, à ses frais, sur demande, des documents suivants, relatifs aux travaux localisés sur la...