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Avis 20161237
Mairie de Harnes
Communication, de préférence par courrier électronique, du procès-verbal du comité technique...
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Avis 20155776
Communauté de communes de la Porte Normande
Copie des documents suivants :
1) la ou les délibérations instaurant le ou les régimes...
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Avis 20134891
Mairie de Les Gonds
Communication de la liste intégrale des agents bénéficiant du régime indemnitaire comprenant les...
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Avis 20135324
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication de la délibération concernant le versement de l'indemnité d'exercice de missions...
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Avis 20135342
Mairie de Valenciennes
Communication des documents suivants :
1) la liste du personnel effectuant des heures...
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Avis 20142523
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone
Copie des éléments suivants :
1) la liste du personnel de la commune avec les noms, prénoms,...
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Avis 20136034
Communauté de communes des Albères et de la Côte Vermeille
Communication de la délibération concernant la suppression de prime à la suite d'une maladie.
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Avis 20136036
Mairie de Céret
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux du comité technique paritaire...
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Avis 20136082
Mairie de Longueil-Annel
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à...
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Avis 20133993
Syndicat intercommunal des eaux de la Haute-Loue
Copie des délibérations fixant le montant de l'indemnité allouée au président et aux...
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Avis 20130471
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) l'état des agents grévistes par service et par jour...
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Avis 20130795
Mairie de Saintes
Communication de la liste intégrale des agents de la commune et du centre communal d'action...
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Avis 20125021
Communauté de communes Opale Sud
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers comptes rendus de la commission technique...
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Avis 20125061
Mairie d'Ancenis
Communication des documents suivants concernant les logements de fonction :
1) la liste des...
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Avis 20130030
Mairie de Sens
Copie des arrêtés individuels fixant le montant et la nature du régime indemnitaire pour tous...
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Avis 20123844
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'état des heures supplémentaires effectuées par chaque agent...
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Avis 20123845
Mairie de Haisnes
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social de la commune ;
2) le...
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Avis 20124266
Mairie de Cavaillon
Communication des documents suivants concernant le régime indemnitaire applicable aux agents...