-
Avis 20181280
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sur support électronique ou numérique, des documents budgétaires et...
-
Avis 20182122
Mairie de Veckring
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) la demande de...
-
Avis 20172639
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants concernant les conventions passées avec la Chambre de...
-
Avis 20183030
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support électronique ou numérique, des documents budgétaires et comptables suivants...
-
Avis 20191620
Société Angers Loire développement
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues avec les...
-
Avis 20194831
Mairie de Schoelcher
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à l'Association...
-
Avis 20202668
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des conventions passées avec les communes,...
-
Avis 20215525
Mairie d'Auxerre
Communication des documents suivants :
1) la convention n° 2021‐053 du 30 avril 2021 de mise à...