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Avis 20090475
ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction régionale de l'équipement de la région Provence Alpes Côte d'Azur)La communication, dans leur intégralité, des documents suivants relatifs au contournement...
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Avis 20156128
Métropole de LyonCommunication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
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Avis 20155916
Mairie de Vaulx-en-VelinCommunication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
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Avis 20065467
préfet de Corse- copie de la décision prise par la collectivité territoriale de Corse (CTC) de réaliser des...
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Avis 20004354
ministre de l'équipement (D.D.E. de l'Eure)- copie de deux procès-verbaux de clôture de la conférence d'instruction mixte à l'échelon local...