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Avis 20091039
président du comité départemental du tourisme de la Manche
- copie des documents suivants relatif au service Manche Tourisme:
1) les pièces relatives aux...
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Avis 20161014
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du maire en date du 21 septembre 2010...
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Avis 20161176
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Copie de l'avis de la Direction régionale des finances publiques concernant le dossier d'unité...
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Conseil 20150430
Mairie de Seyne les Alpes
Caractère communicable, à la SAS X, de la liste des personnes mettant en location des meublés de...
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Avis 20140785
Mairie de Chenôve
Copie des documents suivants :
1) l'entière déclaration modificative du 21 octobre 2013 par...
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Conseil 20010024
maire de Charleville-Mézières
- caractère communicable à un conseiller municipal candidat aux prochaines élections...