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Avis 20164636
Préfecture du Var
Copie du document portant approbation de la modification de l'ensemble immobilier « Les Veyssières ».
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Avis 20162040
Préfecture du Var
Copie des autorisations d'occupation temporaire et plus largement tout titre d'occupation du...
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Avis 20151451
Préfecture du Var
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 25 novembre 2014 autorisant...
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Avis 20152661
Préfecture du Var
Communication d'un document attestant le dépôt des modifications de la composition du bureau de...
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Avis 20143966
Préfecture du Var
Copie de l'intégralité des mains courantes suivantes détenues par la sous-préfecture de...
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Avis 20144117
Préfecture du Var
Copie des documents suivants :
1) les autorisations délivrées au groupe X aux fins de dépôt...
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Avis 20183284
Préfecture du Var
Copie des documents suivants concernant le golf de Vidauban et sa structure d'hébergement...
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Avis 20141066
Préfecture du Var
Communication d'une copie de la carte de résident d'une durée de validité de dix ans dont aurait...
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Avis 20133213
Préfecture du Var
Copie du plan annexé à l'arrêté préfectoral du 2 décembre 1971 portant modification du plan du...
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Avis 20202191
Préfecture du Var
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques...
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Avis 20210062
Préfecture du Var
Communication de la copie du ou des actes administratifs ayant modifié, complété ou prorogé le...
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Avis 20215628
Préfecture du Var
Communication des documents suivants, détenus par la sous-préfecture de Draguignan :
1) le...
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Avis 20212639
Préfecture du Var
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...