Recherche - CADA

Préfecture des Ardennes Environnement

Avis 20164668
Préfecture des Ardennes

Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une centrale hydroélectrique située sur la...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20160687
Préfecture des Ardennes

Copie de la décision de la Direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de l'écologie...

17/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Transport maritime et fluvial
Avis 20155087
Préfecture des Ardennes

Copie de l'avis favorable relatif à la tranquillité publique rendu le 11 juin 2015 par le préfet...

19/11/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20183049
Préfecture des Ardennes

Communication des documents relatifs à l'autorisation unique portant sur la construction et...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20175004
Préfecture des Ardennes

Copie des documents relatifs à l'arrêté préfectoral n°I-4996 du 30 juin 2017 accordant à la X...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180249
Préfecture des Ardennes

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou à...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180250
Préfecture des Ardennes

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou à...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées
Avis 20190670
Préfecture des Ardennes

Communication du plan de servitudes aéronautiques applicables aux parcelles situées au lieu-dit...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20200863
Préfecture des Ardennes

Communication de la copie des relevés des mesures sonores effectuées du 20 au 22 novembre 2019...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20202571
Préfecture des Ardennes

Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société CANELIA sise à...

24/09/2020 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf défense Favorable/Sauf juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire