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Avis 20170942
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs au comité d'animation :
1) le...
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Avis 20170954
Conseil départemental des Ardennes
Copie des avis d'attributions des subventions allouées aux associations culturelles pour 2016.
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Avis 20170957
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par consultation gratuite sur place ou par...
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Avis 20171084
Office de tourisme des Contamines-Montjoie
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants concernant les années 2015 et 2016...
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Avis 20171178
Mairie de Sassetot-le-Mauconduit
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les factures du festival...
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Avis 20171180
Mairie de Croisilles
Copie de documents relatifs au registre des bordereaux de mandats pour la période du 1er janvier...
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Avis 20171218
Mairie de Verdun
Communication du budget alloué à l’accueil des demandeurs d'asile dans sa commune.
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Avis 20171225
Mairie de Préseau
Communication par voie électronique des notifications des subventions d'investissement en...
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Avis 20171317
Nantes Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté urbaine pour...
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Avis 20171325
Mairie de Neuves-Maisons
Copie de l'ensemble des dépenses et recettes du poste « fêtes et cérémonies » pour les années...
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Avis 20171339
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif et compte de gestion de...
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Avis 20171397
Société coopérative d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE)
Communication des documents suivants :
1) la facturation des travaux d'enfouissement du réseau...
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Avis 20171534
Mairie de Clermont (40)
Copie de l’ensemble des factures du Carrefour de Dax réglées par la mairie au cours de...
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Avis 20171562
Communauté de communes du Sartenais Valinco
Communication de la délibération du 13 février 2017 approuvant le rapport de la commission...
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Avis 20163106
Mairie de Fresnes-sur-Escaut
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le compte...
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Avis 20163131
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des factures relatives aux prestations suivantes concernant les travaux effectués et payés...
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Avis 20163185
Mairie de Belley
Copie, de préférence par courrier électronique, des comptes administratifs 2014 et 2015...
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Avis 20163209
Conseil régional Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
Communication, en sa qualité de conseillère règionale, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20163220
Mairie d'Audenge
Consultation des documents suivants :
I) les balances des comptes de la commune pour les...
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Avis 20163263
Mairie de Gugnécourt
Copie de l'ensemble des factures concernant le budget du lotissement de la commune pour...